2021
mercredi 09 juin 2021 – Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du 9 mars 2021
CCBVL : création d’un syndicat mixte fermé pour la gestion d’un centre de ressources à Mer
Budget eau : DM n°1
SIVOS Marchenoir : Convention – MAJ
Organisation des élections des 20 et 27 juin 2021
mardi 09 mars 2021 – Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du 11 janvier 2021
Vote du huis clos
Approbation du CDG 2020, du CA 2020 et affectation du résultat – budget commune
Approbation du CDG 2020, du CA 2020 et affectation du résultat – budget eau
Vote du BP 2021 – commune
Vote du BP 2021 – budget eau
Vote des taux d’imposition 2021
Retrait de la délibération 2_2021
Vote du tarif de l’eau 2021
Renouvellement de contrat Berger-Levrault
Devis travaux de l’étang et démolition du château d’eau
lundi 11 janvier 2021 – Ordre du jour :
Budget eau DM n°2 – état de l’actif et paiement des amortissements
Avis sur la création d’une unité de méthanisation à Mer
Régularisation indice indemnités des élus
2020
mardi 22 septembre 2020 – Ordre du jour :
- Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales,
- Délégation de compétences consentie au Maire par le conseil municipal,
- Bornage de parcelle cadastrée A n°308,
- Bornage entre CR n°2 et CR Bois de la Mailloche,
- Pose d’un comptage de véhicules à Bourrichard,
- Budget eau : DM n°1
mercredi 17 juin 2020 – Ordre du jour :
Election des délégués au syndicat sportif de Marchenoir
mardi 09 juin 2020 : Ordre du jour :
Budget commune : vote du CDG et du CA 2019,
Budget eau : Vote du CDG et du CA 2019,
Vote des taux d’imposition 2020
lundi 25 mai 2020 – Ordre du jour :
Election du maire et des adjoints,
Création des postes d’adjoints,
Election des adjoints,
Délégation de compétences du conseil municipal au Maire,
Détermination des indemnités des adjoints
Election des délégués à la MARPA,
Election des délégués au SIDELC,
Désignation des délégués au SIEOM,
Désignation des délégués au syndicat sportif de Marchenoir,
Création des commissions communales,
Questions et informations diverses
mardi 28 janvier 2020 – Ordre du jour :
Indemnités de la trésorière,
Adhésion au groupement de commandes de la CCBVL pour les travaux de voirie route du grand Lay et route de la Clémendière,
